Procès verbal de séance
Listes des délibérations
Les actes
- 39/1877 : Approbation du procès-verbal de la séance du 11 Mars 2025
- 39/1878 : Détermination du nombre d'adjoints et d'adjoints de quartiers.
- 39/1879 : Election des Adjoints et Adjoints de quartiers
- 39/1880 : Exonération annuelle des taxes et redevances portuaires au profit de l'AFEMAR (Association des Femmes de Marins Pêcheurs) et mise à disposition d'un box
- 39/1881 : Exonération des taxes et redevances portuaires au profit de l'Association Nautique de Saint-Pierre (A.N.S.P).
- 39/1882 : Visite préalable de l’artiste Gérard LARTIGUE en vue de la création d'un espace mémorie
- 39/1883 : Centre-Ville - Convention de mise à disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre à l'Association dénommée UPTS (Université Pour Tous du Sud) - Fixation de la redevance
- 39/1884 : Centre-Ville -Bail commercial passé entre la Commune de Saint-Pierre et la SARL LA DETENTE pour le bien cadastré section DT n°797 partie, situé au n°4 rue François Isautier - Exonération de loyers (période travaux).
- 39/1885 : Grands-Bois - Littoral : Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 25 03 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EFP Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section ET n°998
- 39/1886 : Lieu-dit Boissy - Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 24 04 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section EX n°359
- 39/1887 : Ligne Paradis : Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 24 11 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition des biens cadastrés DE n°375 - n°380 - n°381 - n°382 - n°383 - n°384
- 39/1888 : Terre-Sainte - Convention de mise à disposition d'un bien cadastré section EI n°1432 par la Commune de Saint-Pierre à l'Association Culturelle GUAN DI - Fixation de la redevance
- 39/1889 : Garantie d'emprunt à la SEMADER à hauteur de 100 % de l'emprunt global CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS de 4 843 890 € destiné à financer l'opération «DIAMANTS 28 PLS - SAINT-PIERRE» - contrat 168948.
- 39/1890 : Tarification des redevances pour Occupation du Domaine Public
- 39/1891 : Subvention au Centre Communal d'Action Sociale concernant le financement de l'emploi.
- 39/1892 : Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.
- 39/1893 : Vote de subventions aux associations.
- 39/1894 : Avenant n° 1 à la convention pour l'entretien, la maintenance et la fourniture de consommables pour les toilettes autonettoyantes publiques payantes de la ville de Saint-Pierre
- 39/1895 : Retrait du patrimoine communal et mise à la destruction de matériels électroportatifs vétustes.
- 39/1896 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation et amélioration environnementale des écoles Edmond Albius et Flora Tristan à Bois d'Olives - Autorisation de signature du marché
- 39/1897 : Réhabilitation de l'ancien tribunal en centre d'arts plastiques et visuels - Signature de l'avenant n°3 du Mandataire du Maître d'Ouvrage : SPL GRAND SUD
- 39/1898 : Organisation du salon du livre Athéna 2025
- 39/1899 : Vote de subvention aux associations sportives
- 39/1900 : Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Pierre et le Volley Ball de Saint-Pierre.
- 39/1901 : Fixation de l'indemnité représentative de logement (IRL) due aux instituteurs non logés au titre de l'année 2024.
- 39/1902 : Association DOJO Club Isis : Aide en nature - Journée mondiale de la santé à l'école Jean Jaures
- 39/1903 : Autorisation de signature de la convention relative à l'intervention d'Accompagnants d'Élèves en Situation de Handicap sur le temps méridien dans les écoles du 1er degré.
- 39/1904 : Signature de convention relative à la Prestation Accueil Restauration Scolaire 2025 -2026 - 2027
- 39/1905 : Vote de subventions à des associations dans le cadre de la prévention santé
- 39/1906 : Motion du Conseil municipal face à l’épidémie du Chikungunya