Séance du 16 février 2026

Procès-verbal de séance

PV Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025

Liste des délibérations

Liste Liste des délibérations de la séance du 16 février 2026

Les actes

44-2225 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 Décembre 2025
44-2226 Garantie d'emprunt a la SEMADER a hauteur de 100 % de l'emprunt global CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 169103
44-2227 Remise gracieuse sur créances relatives aux redevances d'occupation du domaine public
44-2228 Portant création de 3 emplois permanents d'instructeur(trice) des autorisations d'urbanisme
44-2229 Recrutement d'un doctorant dans le cadre d une Convention Industrielle de Formation par la recherche - CIFRE
44-2230 Retrait déliberation portant sur la mise en place de la Protection Sociale Complémentaire PSC  Choix du contrat labellise
44-2231 Annulation de la déliberation n.432156 en date du 17 décembre 2025  au rapport d'activite de la SEHCS période 2024-2025
44-2232 Société d'Exploitation Hôtelière des Casinos du Sud SEHCS Présentation du rapport annuel d'activité 2023-2024
44-2233 Délégation de Service public relative a l'exploitation la gestion du Casino de Saint-Pierre rapport sur le choix du concessionnaire
44-2234 Conclusion d'un protocole transactionnel avec Madame Madeleine Sophie JACQUET
44-2235 Approbation de la démarche d'élaboration d'une Charte de développement agricole et lancement du diagnostic territorial
44-2236 Aménagement d'un itinéraire cyclable sécurisé dans le chemin Diagonal
44-2237 Rénovation thermique de l'école élémentaire Louis Pasteur - Approbation du plan de financement prévisionnel
44-2238 Vote de subvention a Racing Club de Saint-Pierre
44-2239 Vote de subvention exceptionnelle a l'association sportive
44-2240 Vote de subvention a l'Union Sportive de Pierrefonds -Approbation de la convention d'objectifs et de moyens
44-2241 Fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaires de la ville de Saint-Pierre3eme procédure
44-2242 Rénovation thermique de l'école Louis Pasteur - Lots 1 a 9  Autorisation de signature
44-2243 Acquisition et livraison de matériels et matériaux pour les opérations en régie - Autorisation de signature du lot n.3
44-2244 Fourniture de services de télécommunication Lots 1 a 3 Autorisation de signature
44-2245 Logistique des manifestations publiques - Lots 1, 2, 3,5 et 6  Autorisation de signature
44-2246 Motion suite au cyclone GEZANI