Séance du 14 décembre 2023

Le procès verbal de séance :

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AR-30-1370-procès verbal 23 octobre 2023.pdf

La liste des délibérations :

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LISTE DES DELIBERATIONS A PUBLIER.pdf

 

Les actes :

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30-1370 Approbation du proces-verbal de la seance du 23 Octobre 2023.PDF

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3NUI4E~9.PDF

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30-1372 Bois d'Olives (PNRU2) - Convention operationnelle d'acquisition fonciere n.16 22 16 a passer entre la Commune.PDF

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3D31TG~U.PDF

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30-1374 Bois d'Olives - Autorisation a donner a l'EPFR pour la passation d'une convention d'occupation precaire du bien cadastre section ID n.747 a la SPLA Grand Sud.PDF

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30-1375 Grands-Bois - Cession d'une emprise fonciere cadastree section ET n.1404 partie a Mr SALAMA Jean Marc et Mme SALAMA Marie Denise.PDF

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30-1376 Grands-Bois - Convention de mise a disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre a l'Association Groupe d'Entraide et de Participation aux Projets des Habitants (GEPPH.PDF

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30-1377 Ravine des Cabris - Convention de mise a disposition d'un bien par la Commune de.PDF

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30-1378 Ravine Blanche - Convention d'occupation temporaire du bien bâti cadastré section CS n°367 DEAL.pdf

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30-1379 Terre-Sainte - Convention de mise a disposition temporaire d'un bien par la Commune de Saint-Pierre a l'Association des Familles et Amis de la Mer 974 Association FAM974.PDF

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30-1380 Terre-Sainte ZAC Ocean Indien - Cession au Service Departemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de l'unite fonciere cadastree section EN n.1423.PDF

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30-1381 Budget Primitif de la Commune pour l'exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes.PDF

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30-1382 Gestion de la dette et de la tresorerie - Delegation de pouvoir au Maire - Autorisation pour l'exercice 2024.PDF

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30-1383 CCAS et Caisse des Ecoles subvention de fonctionnement 2024.PDF

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30-1384 Vote d'une Subvention Complementaire au Comite des Oeuvres Sociales du Personnel des Services Municipaux de la Ville de Saint-Pierre.PDF

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30-1385 Approbation de la Convention de Partenariat avec l'Union Departementale des Sapeurs-Pompiers.PDF

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30-1386 Mise a disposition du parking attenant aux Calbanons de la Cafrine a Grands-Bois.PDF

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30-1387 Vote de subvention au Comite des Oeuvres Sociales du Personnel des Services Municipaux de la Ville de Saint-Pierre (COS).PDF

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30-1388 Vote de subvention aux Associations.PDF

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30-1389 Subvention aux associations concernant le financement de l'emploi.PDF

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30-1390 Adhesion a l'Association des Villes et Collectivites de l'Ocean Indien.PDF

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30-1391 Tableau des effectifs 2024.PDF

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30-1392 Modification du Reglement Local de Publicite.PDF

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30-1393 Renouvellement de la convention relative a la mise en oeuvre du forfait post-stationnement.PDF

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30-1394 Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de detail a Saint-Pierre pour l'annee 2024.PDF

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30-1395 Avenant n.3 a la convention de delegation de service public pour la gestion du Port de plaisance de la Ville de Saint-Pierre conclue avec la SPL OPUS.PDF

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30-1396 Societe Publique Locale Optimisation des Politiques Urbaines du Sud (SPL OPUS) Presentation du rapport annuel.PDF

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30-1397 Societe Publique Locale Optimisation des Politiques Urbaines du Sud (SPL OPUS) Presentation du rapport annuel.PDF

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30-1398 Approbation de la grille des tarifs portuaires pour l'annee 2024.PDF

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30-1399 Avenant n.1 au contrat de prestations integrees pour la gestion et l'exploitation des marches de plein air de la ville de Saint-Pierre.PDF

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30-1400 Renouvellement de l'Accord d'echange libre entre les Villes de Saint-Pierre et Curepipe (Ile Maurice) validation et signature de la convention.PDF

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30-1401 Societe d'Exploitation Hoteliere du Casino Sud (SEHCS) Presentation du rapport annuel d'activite 2022.PDF

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30-1402 Societe d'Exploitation Hoteliere des Casinos du Sud (SEHCS) information sur le budget animation de la DSP.PDF

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30-1403 Retrait du patrimoine communal d'un vehicule CK-833-LB.PDF

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30-1404 Compte rendu annuel d'activité au titre de l'exercice 2022 de la SPL Maraina concernant le mandat intitulé « Travaux de sécurisation de l'accès au port Lislet Geoffroy.pdf

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30-1405 Compte rendu annuel d'activite au titre de l''exercice 2022 de la SPL Maraina concernant le mandat intitule _ travaux de renovation.PDF

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30-1406 Construction du centre administratif de Saint-Pierre - Approbation du plan de financement previsionnel_0.PDF

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30-1407 Avenant n.2 a la convention de mandat pour l'operation de realisation du centre administratif.PDF

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30-1408 Etablissement recevant du public - travaux de securisation et de mise en conformite de l'edifice cultuel denomme _ Saint-Augustin.PDF

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30-1409 Approbation et autorisation de signature de la convention de groupement en matiere de coordination de l'accompagnement propose par Citeo.PDF

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30-1410 Contractualisation entre l'eco-organisme ALCOME et la Commune de Saint-Pierre sur la reduction des megots dans l'espace public.PDF

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30-1411 Acquisition de petites fournitures de bureau et de papiers - Lots 1 et 2.PDF

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30-1412 Acquisition de vehicules, poids lourds et scooters - Autorisation de signature des lots 1 a 8.PDF

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30-1413 Fourniture et montage de pneus neufs pour vehicules, poids lourds et engins - Autorisation de signature des lots 1 a 4.PDF

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30-1414 Mission de maitrise d'oeuvre pour la renovation thermique de l'ecole Louis Pasteur.PDF

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30-1415 Avenant n°2 au lot 1 Terrassements généraux- VRD Etanchéité, Revêtements durs - Revêtements.pdf

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30-1416 Avenant n. 1 au marche du lot 10 - Metallerie pour l'operation _ Construction d'un centre aqualoisirs et salle d'arts martiaux situe a Terre Sainte ZAC.PDF

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30-1417 Avenant n.2 au lot 6 de l'operation _ Construction d'un centre aqualoisirs et salle d'arts martiaux situe a Terre Sainte ZAC Ocean Indien.PDF

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30-1418 Avenant n.1 au lot 11 de l'operation Construction d'un centre aqualoisirs et salle d'arts martiaux situe a Terre Sainte ZAC Ocean.PDF

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30-1419 Rehabilitation de l'ancienne cuisine centrale de Bois d'Olives en satellite - Lot n.2 batiment - Marche de travaux.PDF

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30-1420 Construction du Centre Administratif de la ville de Saint-Pierre. Autorisation de signer les lots n. 3 et 7.PDF

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30-1421 Prestations d'assurance risques statutaires du personnel de la fonction publique affilie a la CNRACL -.PDF

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30-1422 Marche de telesurveillance.PDF

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30-1423 ZAC de Bois d'Olives - Approbation de la prorogation de la Convention Publique d'Amenagement.PDF

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30-1424 Bourse d'aide a la creation a l'artiste Henri ICHIZA.PDF

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30-1425 Subventions aux associations culturelles pour l'annee 2024.PDF

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30-1426 Approbation de la convention de partenariat entre la Commune et l'Association Le Karousel des Arts.PDF

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30-1427 Vote de subvention au Club Petanque la Saint-Pierroise.PDF

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30-1428 Fixation des droits d'entree du Complexe Aqualoisirs Francis NICOLE.PDF

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30-1429 Mise a disposition des piscines municipales.PDF

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30-1430 Vote de subvention complementaire a la Ravine Blanche Club.PDF

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30-1431 Retrait du patrimoine communal de materiels de motocultures vetustes.PDF

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30-1432 Vote de subvention aux associations sportives pour l'annee 2024.PDF

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30-1433 Projet d'avenant du contrat d'exploitation du stationnement payant sur voirie avec la Societe Publique Locale OPUS.PDF

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30-1434 Approbation de l' avenant a la convention de mise a disposition du foncier des jardins collectifs de la Zac Bois d' Olives a l' Association Jeunesse Cambrai.PDF

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30-1435 Convention de mise a disposition de la parcelle IK74 a Basse-Terre a l'association Simangavol.PDF

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30-1436 Mise a disposition de creneaux d'occupation de la maison de quartier de Beauregard de Conde-Concession.PDF

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30-1437 Vote de subvention a l'association Les Alizes du Cap pour le projet de mediation sociale sur le quartier de Terre-Sainte.PDF

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30-1438 Convention de mise a disposition des locaux et equipements scolaires a titre gratuit dans le cadre d'activites peri et extra-scolaires.PDF

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30-1439 Modification des deliberations n.201122 du 12 avril 2010 et n.241322 du 16 decembre 2016 approuvant les perimetres des ecoles publiques de la Ville.PDF

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30-1440 Attribution de subvention a l'association Groupe d'entraide mutuelle de Saint-Pierre (GEM de Saint-Pierre).PDF

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30-1441 Attribution d'une subvention a l'association sportive des handicapes physique du sud.PDF

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30-1442 Politique du handicap plan d'actions 2024.PDF

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30-1443 Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilite au titre de l'exercice 2022.PDF

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30-1444 Rapport d'activite de SIDELEC au titre de l'annee 2022.PDF

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30-1445 Appel a Projet Construction et exploitation de centrale photovoltaique sur le patrimoine bati de Saint-Pierre pour 21 sites.PDF

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30-1446 Information au conseil.PDF