Séance du 15 avril 2026

Procès verbal

PVProcès verbal de la séance du 28 mars 2026

Ordre du jour

ODJOrdre du jour de la séance du 15 avril 2026

Liste des délibérations

ListeListe des délibérations de la séance du 15 avril 2026

 

Les actes

2-82-8 approbation du procès-verbal 28 mars2026
2-9Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)Fixation nombre des membres du Conseil d'Administration
2-10Commission d'Appel d'Offres (CAO)Fixation conditions dépôt listes pour l'élection des membres
2-11CDSP fixation
2-12CCAS Election des administrateurs
2-13Commission d'Appel d'Offres(CAO élection représentants de l'Assemblée Délibérante)
2-14Commission de Délégation de Service Public  (DSP)  élection représentants de l'Assemblée Délibérante
2-15Caisse des Ecoles - Désignation de représentant(e)s au Comite administration
2-16Commission de dérogations de gestion des inscriptions scolaires écoles publiques de la Ville désignation de représentants
2-17Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA)Grand Sud désignation d'un (e) représentant
2-18  SPL EDDEN (Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels - Désignation des représentants  au sein des organes
2-19SPL OPUS (Société Publique Locale d'Optimisation des Politiques Urbaines du Sud) - Désignation des représentants
2-20SIDELEC désignation représentant
2-21Fiscalité directe locale  Taux d'imposition pour l'année (2)
2-22Gestion de la dette et de la trésorerie -Délégation pouvoir - Autorisation pour l'exercice 2026
2-23Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
2-24Délibération fixant et répartissant les indemnités de fonction des élus
2-25Délibération portant majoration des indemnités de fonction des élus
2-26Fournitures et Services pour les réceptions protocolaires - Autorisation de signature de l'avenant n.1au lot n.7 EAU PLATE (eau de source)
2-27Fournitures de denrées alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaires