Séance du 29 septembre 2022

Le procès-verbal de Séance:

Procès-verbal séance du 29 Août 2022.pdf

La liste des Délibérations:

Liste des délibérations 29-09-2022.pdf

Les actes:

20-899 Approbation du proces-verbal de la seance du 29 Aout 2022.PDF

20-900 Terre Sainte - Rectification de limites... section EK n°271..PDF

20-901 ZAC des Casernes - Annulation de la DCM du 28042022 affaire n°16739.PDF

20-902 ZAC des Casernes - Accord de la Commune de Saint-Pierre concedante... parcelle cadastree section IK n°132..PDF

20-903 ZAC des Casernes - Accord de la Commune... par la SEDRE Concessionnaire.PDF

20-904 Ravine des Cabris - Acquisition des biens cadastres section HY n°12 et HY n°13 avec Mr BOSSE... et Mme BOSSE Jocelyne Marie Annie.PDF

20-905 Bois d'Olives - Convention operationnelle d'acquisition fonciere n°16 22 17 a passer... pour l'acquisition des bi.PDF

20-906 Ligne des Bambous - Convention de servitudes... cadastre section CZ n°1275 partie.PDF

20-907 Centre-Ville - Mise a disposition d'un bien par la Commune... Combattants, Victimes de Guerre et Anciens Militaires....PDF

20-908 Multi secteurs - echange de fonciers entre la Commune et la SEMADER..PDF

20-909 Designation de representants a la conference... des personnes agees.PDF

20-910 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.PDF

20-911 Vote de subventions aux associations.PDF

20-912 Vote d'une subvention complementaire Fete de la Fraise....PDF

20-913 Garantie d'emprunt a la SHLMR a hauteur de 19 PLI- contrat 126631.PDF

20-914 Garantie d'emprunt a la SHLMR a haute 18 LLS - contrat 130766.PDF

20-915 Garantie d'emprunt a la SHLMR a hauteu 20 PSLA.PDF

20-916 Remise gracieuse sur creances.. Madame BOULAYA GOURAYA Lise May.PDF

20-917 Presentation du rapport annuel des elus de la Ville... Mandataire au sein de la SPL OPUS.PDF

20-918 Indemnisation de degats occasionnes... du contrat d'assurance responsabilite civile..PDF

20-919 Reseau des collectivites territoriales pour une economie solidaire Adhesion 2022.PDF

20-920 Amenagement d'une voie nouvelle a Casabona... Autorisation de signature de la decision modificative n°1.PDF

20-921 Mont-Vert-Les-Bas - Integration de la voie denommee impasse des Mirabelles....PDF

20-922 Cession d'un vehicule a la compagnie d'assurance.PDF

20-923 Retrait du patrimoine communal... biens mobiliers communaux vetustes.PDF

20-924 Valorisation touristique - installation d'une station meteo pour l'activite de kite surf.PDF

20-925 Compte-rendu annuel d'activite de la SPL MARAINA portant sur les travaux de securisation de l'acces au port Lislet Geoffrroy....PDF

20-926 Compte-rendu annuel d'activite de la SPL MARAINA portant sur les travaux de renovation de la jetee....PDF

20-927 Approbation d'un contrat cadre d'assistance generale a maitrise d'ouvrage... SPL OPUS.PDF

20-928 Acquisition, livraison et pose de mobiliers flottants pour la mediatheque de Grands-Bois....PDF

20-929 Amenagement de la Zone industrielle N°4 phase - Approbation du CRAM.PDF

20-930 Autorisation de signature de la convention de partenariat technique et financiere....PDF

20-931 Association Karanbolaz - Installation d'une oeuvre totem dans le cadre du projet Zistoir Faham..PDF

20-932 Vote de subvention a l'Association Sportive et Culturelle de Terre-Sainte.PDF

20-933 Mise a disposition du Complexe sportif de Terre-Sainte et... a l'A.M.A.D.R.PDF

20-934 Vote de subvention a l'association Volley Ball de Saint-Pierre - Tournoi International de Beach Volley.PDF

20-935 Approbation de la convention partenariale pour le fonctionnement des classes passerelles des ecoles.PDF

20-936 Delegations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT Informations au Conseil Municipal.PDF

20-937 Information au Conseil municipal conventionnement de la Ville avec le Pole Emploi....PDF

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