Séance du 5 avril 2023

Le procès-verbal de séance :

Annexe 01 Proces-verbal de la séance du 21 Février 2023.pdf

La liste des délibérations :

LISTE DES DELIBERATIONS A PUBLIER.pdf

Les actes :

24-1098 Approbation du proces-verbal de la seance du 21 Fevrier 2023.PDF

24-1099 Conde Concession- Zone AU28 - Viabilisation des parcelles... deleguee avec la CIVIS.PDF

24-1100 Bois d'Olives - Convention operationnelle d'acquisition fonciere... HY n.352 - n.353 partie - n.386 partie.PDF

24-1101 Bois d'Olives (NPNRU2) - Convention... section IE n.1294 - Avenant n.1.PDF

24-1102 Bois d'Olives (NPNRU2) - Convention... l'acquisition du bien cadastre section HY n.765..PDF

24-1103 Terre-Sainte - Littoral Convention... section EM n.368 et n.369 - Avenant n.1.PDF

24-1104 Terre-Sainte - Convention... l'acquisition du bien cadastre section EL n.6.PDF

24-1105 Ligne des Bambous - Acquisition... avec Mr GOURAYA MOUSSALAYA Sebastien et Mme SCHAEFFER Camille.PDF

24-1106 Front de Mer - Bd H. Delisle - Acquisition... a Monsieur Armand DUPUY et Marie Jeanne DUPUY epouse GIBERT.PDF

24-1107 Bois d'Olives (PNRU2) - Echange foncier entre la Commune de St-Pierre et M. ELLAYA Olivier.PDF

24-1108 Terre-Sainte - Cession d'un foncier... EN n.1324 partie a Monsieur MARDE Jean Emmanuel.PDF

24-1109 Casernes - Groupe d'habitation Casernes (LTS) - Vente... a Mme HOARAU Marie Reine.PDF

24-1110 Grands-Bois - Groupe d'habitation Hyacinthe (LTS) - Vente... Mr et Mme THIERRY Jimmy Claude et Guylene Marie.PDF

24-1111 Bois d'Olives... (LTS) - Vente du bien cadastre section IB n.159 a Mr et Mme FREDELISY Leon Emmanuel.PDF

24-1112 Grands-Bois - Groupe d'habitation Hyacinthe (LTS) - Vente... a Mr et Mme VIRAMA Michel.PDF

24-1113 Grands-Bois - Groupe d'habitation Hyacinthe (LTS) - Vente... a Mme SOUEVAMANIEN Rose Marie.PDF

24-1114 Bois d'Olives - Convention de mise... a l'Association FAM Y ASSEMB.PDF

24-1115 Centre-Ville (Port de Saint-Pierre) - Convention... a l'Association HANG'ART 410.PDF

24-1116 Terre-Sainte - Convention de mise a... a l'Association Les Alizes du Cap.PDF

24-1117 Terre-Sainte - Convention de mise... a l'Association Societe Saint-Vincent de Paul.PDF

24-1118 Terre-Sainte - Convention de mise... a la Federation des Associations Familiales Catholiques de la Reunion.PDF

24-1119 Grands-Bois - Convention de mise... a l'Association GLOBICE Reunion.PDF

24-1120 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.PDF

24-1121 Vote de subvention a l'association Hang'Art 410.PDF

24-1122 Autorisations de programmes et credits de paiements - Exercice 2023.PDF

24-1123 Fiscalite directe locale Taux d'imposition pour l'annee 2023.PDF

24-1124 Reseau des collectivites Territoriales pour une Economie Solidaire-adhesion 2023.PDF

24-1125 Casino de Saint-Pierre demande de renouvellement d'autorisation des jeux avis à émettre par le Conseil Municipal.pdf

24-1126 Approbation de la convention cadre entre la Ville e la CMAR-vehicule connecte.PDF

24-1127 Acquisition fonciere de la parcelle ET 200 bien presume sans maitre.PDF

24-1128 Acquisition fonciere de la parcelle DX 169 bien sans maitre.PDF

24-1129 Cession du vehicule immatricule AC-321-LH a notre assureur.PDF

24-1130 Retrait du patrimoine communal et mise a la destruction du module Skate Park de la Ravine des Cabris.PDF

24-1131 Amenagement de la placette de Basse-Terre avenant n.2 au lot n.2 reseaux electriques eclairage.PDF

24-1132-Marche de travaux d'extension et de maintenance du reseau n.1 lot3 sect3.PDF

24-1133 Marche de travaux d'extension et de maintenance du reseau n.1 lot2 sect2.PDF

24-1134 Acquisition de materiel de manifestation... lots 1 et 2 (2eme procedure) - autorisation de signature.PDF

24-1135 Avenant n.1 aux lots n.3 et 4 du marche d'acquisition de produits d'entretien.PDF

24-1136 Construction d'une cuisine centrale a Grands-Bois - Avenant n.2 au lot n.2.PDF

24-1137 Creation d'une aire couverte au complexe sportif de Terre-Sainte... avenant n.1 au lot n.1 _ VRD.PDF

24-1138 Creation d'une aire couverte au complexe sportif de Terre-Sainte... avenant n.1 au lot n.2....PDF

24-1139 Avenant de transfert - Travaux d'impression offset et de serigraphie - LOT n.3.PDF

24-1140 Approbation de la prorogation de la CPA ZAC de Bois d'Olives.PDF

24-1141 Zac Cap Austral Ilot Kaisary - approbation du cahier des charges de cessions de terrains et de ses annexes.PDF

24-1142 Bourse d'aide a la creation en faveur de l'artiste Carole Jamin.PDF

24-1143 Reconduction du contrat de partenariat avec la SARL Quick-Studio 2023-2025.PDF

24-1144 Vote de subvention complementaire au profit du Club Olympique de Saint-Pierre.PDF

24-1145 Vote de subvention a l'association Canoe Kayak Sud.PDF

24-1146 Mise a disposition du Complexe sportif et du Gymnase de la Ligne des Bambous....PDF

24-1147 Vote de subvention aux associations inscrites dans les dispositifs Ville.PDF

24-1148 Vote de subvention a la PREV- Appel a projets addictions.PDF

24-1149 Integration de la lutte contre les addictions a la politique sante de la ville.PDF

24-1150 Compte-rendu des decisions prises par le maire - Ressouces Humaines.PDF

24-1151 Delegation du Conseil Municipal au Maire... Informations au Conseil Municipal- Foncier.PDF

24-1152 Information au Conseil Municipal - Finances.PDF

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