Séance du 23 juin 2026

Procès verbal

PVProcès verbal de la séance du 19 mai 2026

Ordre du jour

ODJOrdre du jour de la séance du 23 juin 2026

Liste des délibérations

ListeListe des délibérations de la séance du 23 juin 2026

Les actes

4-108   Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2026
4-109   4-109 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières au titre de 2025
4-110Compte Financier Unique (CFU) pour l'exercice 2025 Budget principal et budgets annexes
4-111  Affectation du résultat 2025 - Budget principal et budgets annexes
4-112  Désignation d'un(e) représentant(e) de la commune  au Comite Réunionnais du Tourisme (CRT
4-113  Taxe Locale sur la Publicité Extérieure  Tarifs 2027
4-114  Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) concernant le financement de l'emploi
4-115  Forfait communal aux écoles privées sous contrat d'association
4-116  Attribution de subvention a l'Association Club de Sport Adapte de st pierre
4-117  Approbation du renouvellement de l'Atelier Chantier d'Insertion ZAKASI BOIS D'O, LABITASION FRUI ET LEGUM LONTAN
4-118     Modification de la délibération n.341663 du 12 septembre 2024 r a la convention de partenariat la compagnie Nektar
4-119    Renouvellement de partenariat avec la SASMon Ticket.re  billetterie électronique
4-120 Subventions aux associations culturelles pour l'année 2026
4-121 Réceptions protocolaires - Valorisation de l'excellence sportive
4-122 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi
4-123 Vote de subvention a la Société Nationale de Sauvetage en Mer SNSM
4-124 Vote de subventions aux associations
4-125 Marche de maitrise d'œuvre pour la mise en accessibilité de plusieurs établissements recevant du public Avenant n.1 au lot n.3
4-126 Mise en accessibilité de trois établissements recevant du public - Lot 3A  Ecole Ambroise VOLLARD Ascenseur
4-127 Mise en accessibilité de trois établissements recevant du public - Lot 3B  Ecole Pablo PICASSO Ascenseur
4-128 Condé Concession  Régularisation foncière d'une portion de voirie cadastrée section CW n.739 située a l'entrée de l'impasse des Azalées
4-129 ZAC Bank - Rétrocession de foncier cadastre section DR n.466
4-130 Multi Sites - Identification des projets d'équipements publics sur fonciers portes par l'EPF Reunion (Etablissement Public Foncier de la Réunion
4-131 Grand-Bois - Mise a disposition d'un bien cadastre section ET n.1877 partie par la Commune de Saint-Pierre a l'Association Culturelle Temple Mariamen de Grand-Bois
4-132 Ravine des Cabris - Conv de mise à disposition bien cadastré section HV n113 par la Commune de Saint-Pierre à l'Association Développement d'Insertion de la Ravine des Cabris
4-133 Terre-Sainte - Convention de mise a disposition d'un bien cadastre EL n.299 partie par la Commune de Saint-Pierre a la Fédération des Associations Familiales Catholiques de la Réunion
4-134 Terre-Sainte - Convention de mise a disposition d'un bien cadastre section EL n.299 partie par la Commune de Saint-Pierre a l'Association Saint-Vincent de Paul
4-135 Terre-Sainte (ZAC Océan Indien) - Cession du bien cadastre section EN n.1388 et EN n.1502 (ex EN n.1477 partie)