Séance du 26 août 2025

Procès verbal de séance

  Procès verbal de la séance du vendredi 20 juin 2025

Liste des délibérations

  Liste des délibérations de la séance

Les actes

41-1968 Approbation du proces-verbal de la seance du 20 Juin 2025
41-1969 Création d'un emploi d'Assistant(e) Administratif(ve) au titre de l'article L.352-4 du Code General de la Fonction Publique
41-1970 Mission d'Elu - Monsieur Francois TEVANEE
41-1971 Formation des élus - Prendre la parole en public - SHAM'S FORMATION
41-1972 Indemnisation de degats occasionnes aux vehicules-automobiles au titre du contrat d'assurance _ Responsabilite Civile et ses risques annexes
41-1973 Indemnisation de degats occasionnes aux vehicules-automobiles au titre du contrat d'assurance _ Responsabilite Civile et ses risques annexes
41-1974 Bois d'Olives Autorisation a donner a l'EPFR pour la passation d'une convention d'occupation
41-1975 Bois d'Olives Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage 6 25 08 à passer entre la Comm de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion
41-1976 Bois d'Olives Convention operationnelle d'acquisition fonciere et l'Etablissement Public Foncier de la Reunion
41-1977 Bois d'Olives Mise a disposition par la Commune de Saint-Pierre a la CIVIS d'un bien situe a Bois d'Olives cadastre section IE n.14 partie
41-1978 Bois d'Olives - Convention de mise a disposition du terrain cadastre section HY n.349 JADES
41-1979 Pierrefonds - Autorisation a donner a l'EPFR pour la passation d'une convention d'occupation precaire du bien cadastre IH n.96 LALANBIK
41-1980 Centre-Ville Mise a disposition d'un bien cadastre section DS n.357 par la Commune de Saint-Pierre a l'Union Federale Departementale des Anciens Combattants
41-1981 Grands-Bois Depot de pieces du permis d'amenager n.PA 97416 24AM002
41-1982 Grands-Bois Projet Globice Campus - Reservation d'un foncier a l'attention de l'Association Globice Reunion
41-1983 Centre-Ville - Convention de mise a disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre a l'Association denommee UPTS
41-1984 Ligne des Bambous Acquisition par la Commune de Saint-Pierre avec la SPIB CX495
41-1985 Terre-Sainte ZAC Ocean Indien (centre medical de recherche en sante) Transfert a la Commune de Saint-Pierre des parcelles et des droits detenus par la SEMADER
41-1986 Multi sites cession des LTS - Approbation des montants de vente
41-1987 Bois d'Olives Groupe d'habitation Bois d'Olives (LTS) - Vente du bien cadastre section IB n.192 a Monsieur et Madame SOUBADOU
41-1988 Terre-Sainte Groupe d'habitation Citernes (LTS) - Vente du bien cadastre section EN n.494 a Monsieur CAMELE Augustin
41-1989 Grands-Bois Groupe d'habitation Hyacinthe (LTS) - Vente du bien cadastre section ES n.1213 a Monsieur et Madame DERFLA
41-1990 Ravine des Cabris Groupe d'habitation Les Manguiers (LTS) - Vente du bien cadastre section HV n.338 a Monsieur OLSENCE
41-1991 Ravine des Cabris Groupe d'habitation Les Manguiers (LTS) - Vente du bien cadastre section HV n.34 a Monsieur et Madame BARET
41-1992 Terre-Sainte Groupe d'habitation Citernes (LTS) - Vente du bien cadastre section EN n.465 a Monsieur LACHENAYE
41-1993 Terre-Sainte - Cession du bien cadastre section EN n.1171 a Mme JORON Elodie et Mr MOUNOUSSAMY
41-1994 Non emission de titres pour les impayes de la restauration scolaire dus a la regie de restauration scolaire pour la periode de 2022 a 2024
41-1995 Remise gracieuse pour les titres en restes a recouvrer pris en charge sur les exercices 2022 a 2024 de la restauration scolaire 2017-2022
41-1996 Presentation du rapport annuel 2024 des mandataires de la Ville de Saint-Pierre au sein de la SPL OPUS
41-1997 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi
41-1998 Subvention a l'Office des Sports et du Temps Libre de Saint-Pierre de la Reunion
41-1999 Vote de subventions aux associations
41-2000 Modification de la deliberation du 11 mars 2025 affaire n.331848 relative a la remise gracieuse sur creances relatives
41-2001 Portant modification tarification des redevances d'Occupation du Domaine Public
41-2002 Avenant n.1 a la convention d'occupation du site cadastre CS 436-498 situe au n.43 Avenue Charles ISAUTIER SEM Marche de Gros
41-2003 Mise a disposition d'un local au profit de l'Association Les Alizes du Cap
41-2004 Avenant n.1 a la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Centre Communal d'Action Social de Saint-Pierre
41-2005 Avenant de transfert - Curage du reseau d'eau pluviale de la Commune
41-2006 Creation de deux salles de classe a l'ecole primaire Henri Lapierre
41-2007 Rehabilitation de l'ecole primaire Charles Cros a Mont Vert les Hauts
41-2008 SPL Energies Reunion - Presentation du rapport des mandataires
41-2009 Convention de mandat pour la realisation du Centre Administratif de Saint Pierre - Point d'avancement n.7
41-2010 Convention de mandat portant sur la rehabilitation de l'ancien tribunal de Saint Pierre en centre d'arts plastiques et visuels
41-2011 Fournitures et services pour les receptions protocolaires - lot 1
41-2012 Centre Administratif - Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.2
41-2013 Centre Administratif Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.3
41-2014 Centre Administratif Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.4
41-2015 Centre Administratif - Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.5
41-2016 Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.6
41-2017 Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.7
41-2018 Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.8
41-2019 Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.9
41-2020 Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.10
41-2021 Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.11
41-2022 Centre Administratif- Autorisation de signature de l'avenant n.2 au Lot n.10
41-2023 Centre administratif Marche de fourniture, installation, mise en service operationnelle et maintenance des equipements audiovisuels
41-2024 Aménagement d'infrastructures routières et d'espaces publics sur le secteur de l'hotel de ville-centre administratif-berges de la Rivière d'Abord
41-2025 Consultation du Conseil municipal le projet d'arrêté préfectoral instaurant des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)les parcelles cadastrées CR n. 141, 142, 181, 438, 440, 446, 465, 632
41-2026 ZAC Océan Indien Approbation de la fiche de lot Ilot 6
41-2027 Approbation de la convention de partenariat avec l'association
41-2028 Attribution subvention Association AIR TROIS AIR
41-2029 Aide au transport collectif terrestre
41-2030 Modification des modalités de tarification du Complexe Aqualoisirs Francis NICOLE
41-2031 Vote de subvention dans le cadre d'un projet de coopération sportive
41-2032 Vote de subvention a l'Association Dojo Club Isis
41-2033 Vote de subvention exceptionnelle pour l'ASCDTS
41-2034 Approbation de la programmation 2025 du Contrat de Ville
41-2035 Programmation 2025 du Contrat de ville  Vote de subventions
41-2036 Approbation de la Convention cadre pluriannuelle 2025-2027 relative au renouvellement du label de la Cite éducative QPV
41-2037 Approbation du plan de financement de la programmation 2025 de la Cite éducative de Bois d'Olives
41-2038 Cite éducative de Bois d'Olives  Vote de subventions aux associations
41-2039 Contrat Engagement quartiers 2030
41-2040 Programmation d'activités périscolaires éducatives dans les écoles de Saint-Pierre
41-2041 Attribution de subvention a l'Association Sportive des Handicapes Physiques du Sud
41-2042 Politique du handicap  plan d'actions 2025
41-2043 Vote de subvention aux Clubs 3eme Age
41-2044 Vote de subvention 2025 a la MSP (Maison de Sante Pluridisciplinaire
41-2045 Compte-rendu des décisions prises par le maire au titre de l'article L.2122-22