41-1968 |
Approbation du proces-verbal de la seance du 20 Juin 2025 |
41-1969 |
Création d'un emploi d'Assistant(e) Administratif(ve) au titre de l'article L.352-4 du Code General de la Fonction Publique |
41-1970 |
Mission d'Elu - Monsieur Francois TEVANEE |
41-1971 |
Formation des élus - Prendre la parole en public - SHAM'S FORMATION |
41-1972 |
Indemnisation de degats occasionnes aux vehicules-automobiles au titre du contrat d'assurance _ Responsabilite Civile et ses risques annexes |
41-1973 |
Indemnisation de degats occasionnes aux vehicules-automobiles au titre du contrat d'assurance _ Responsabilite Civile et ses risques annexes |
41-1974 |
Bois d'Olives Autorisation a donner a l'EPFR pour la passation d'une convention d'occupation |
41-1975 |
Bois d'Olives Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage 6 25 08 à passer entre la Comm de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion |
41-1976 |
Bois d'Olives Convention operationnelle d'acquisition fonciere et l'Etablissement Public Foncier de la Reunion |
41-1977 |
Bois d'Olives Mise a disposition par la Commune de Saint-Pierre a la CIVIS d'un bien situe a Bois d'Olives cadastre section IE n.14 partie |
41-1978 |
Bois d'Olives - Convention de mise a disposition du terrain cadastre section HY n.349 JADES |
41-1979 |
Pierrefonds - Autorisation a donner a l'EPFR pour la passation d'une convention d'occupation precaire du bien cadastre IH n.96 LALANBIK |
41-1980 |
Centre-Ville Mise a disposition d'un bien cadastre section DS n.357 par la Commune de Saint-Pierre a l'Union Federale Departementale des Anciens Combattants |
41-1981 |
Grands-Bois Depot de pieces du permis d'amenager n.PA 97416 24AM002 |
41-1982 |
Grands-Bois Projet Globice Campus - Reservation d'un foncier a l'attention de l'Association Globice Reunion |
41-1983 |
Centre-Ville - Convention de mise a disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre a l'Association denommee UPTS |
41-1984 |
Ligne des Bambous Acquisition par la Commune de Saint-Pierre avec la SPIB CX495 |
41-1985 |
Terre-Sainte ZAC Ocean Indien (centre medical de recherche en sante) Transfert a la Commune de Saint-Pierre des parcelles et des droits detenus par la SEMADER |
41-1986 |
Multi sites cession des LTS - Approbation des montants de vente |
41-1987 |
Bois d'Olives Groupe d'habitation Bois d'Olives (LTS) - Vente du bien cadastre section IB n.192 a Monsieur et Madame SOUBADOU |
41-1988 |
Terre-Sainte Groupe d'habitation Citernes (LTS) - Vente du bien cadastre section EN n.494 a Monsieur CAMELE Augustin |
41-1989 |
Grands-Bois Groupe d'habitation Hyacinthe (LTS) - Vente du bien cadastre section ES n.1213 a Monsieur et Madame DERFLA |
41-1990 |
Ravine des Cabris Groupe d'habitation Les Manguiers (LTS) - Vente du bien cadastre section HV n.338 a Monsieur OLSENCE |
41-1991 |
Ravine des Cabris Groupe d'habitation Les Manguiers (LTS) - Vente du bien cadastre section HV n.34 a Monsieur et Madame BARET |
41-1992 |
Terre-Sainte Groupe d'habitation Citernes (LTS) - Vente du bien cadastre section EN n.465 a Monsieur LACHENAYE |
41-1993 |
Terre-Sainte - Cession du bien cadastre section EN n.1171 a Mme JORON Elodie et Mr MOUNOUSSAMY |
41-1994 |
Non emission de titres pour les impayes de la restauration scolaire dus a la regie de restauration scolaire pour la periode de 2022 a 2024 |
41-1995 |
Remise gracieuse pour les titres en restes a recouvrer pris en charge sur les exercices 2022 a 2024 de la restauration scolaire 2017-2022 |
41-1996 |
Presentation du rapport annuel 2024 des mandataires de la Ville de Saint-Pierre au sein de la SPL OPUS |
41-1997 |
Subvention aux associations pour le financement de l'emploi |
41-1998 |
Subvention a l'Office des Sports et du Temps Libre de Saint-Pierre de la Reunion |
41-1999 |
Vote de subventions aux associations |
41-2000 |
Modification de la deliberation du 11 mars 2025 affaire n.331848 relative a la remise gracieuse sur creances relatives |
41-2001 |
Portant modification tarification des redevances d'Occupation du Domaine Public |
41-2002 |
Avenant n.1 a la convention d'occupation du site cadastre CS 436-498 situe au n.43 Avenue Charles ISAUTIER SEM Marche de Gros |
41-2003 |
Mise a disposition d'un local au profit de l'Association Les Alizes du Cap |
41-2004 |
Avenant n.1 a la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Centre Communal d'Action Social de Saint-Pierre |
41-2005 |
Avenant de transfert - Curage du reseau d'eau pluviale de la Commune |
41-2006 |
Creation de deux salles de classe a l'ecole primaire Henri Lapierre |
41-2007 |
Rehabilitation de l'ecole primaire Charles Cros a Mont Vert les Hauts |
41-2008 |
SPL Energies Reunion - Presentation du rapport des mandataires |
41-2009 |
Convention de mandat pour la realisation du Centre Administratif de Saint Pierre - Point d'avancement n.7 |
41-2010 |
Convention de mandat portant sur la rehabilitation de l'ancien tribunal de Saint Pierre en centre d'arts plastiques et visuels |
41-2011 |
Fournitures et services pour les receptions protocolaires - lot 1 |
41-2012 |
Centre Administratif - Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.2 |
41-2013 |
Centre Administratif Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.3 |
41-2014 |
Centre Administratif Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.4 |
41-2015 |
Centre Administratif - Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.5 |
41-2016 |
Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.6 |
41-2017 |
Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.7 |
41-2018 |
Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.8 |
41-2019 |
Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.9 |
41-2020 |
Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.10 |
41-2021 |
Centre Administratif-Autorisation de signature de l'avenant n.1 au Lot n.11 |
41-2022 |
Centre Administratif- Autorisation de signature de l'avenant n.2 au Lot n.10 |
41-2023 |
Centre administratif Marche de fourniture, installation, mise en service operationnelle et maintenance des equipements audiovisuels |
41-2024 |
Aménagement d'infrastructures routières et d'espaces publics sur le secteur de l'hotel de ville-centre administratif-berges de la Rivière d'Abord |
41-2025 |
Consultation du Conseil municipal le projet d'arrêté préfectoral instaurant des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)les parcelles cadastrées CR n. 141, 142, 181, 438, 440, 446, 465, 632 |
41-2026 |
ZAC Océan Indien Approbation de la fiche de lot Ilot 6 |
41-2027 |
Approbation de la convention de partenariat avec l'association |
41-2028 |
Attribution subvention Association AIR TROIS AIR |
41-2029 |
Aide au transport collectif terrestre |
41-2030 |
Modification des modalités de tarification du Complexe Aqualoisirs Francis NICOLE |
41-2031 |
Vote de subvention dans le cadre d'un projet de coopération sportive |
41-2032 |
Vote de subvention a l'Association Dojo Club Isis |
41-2033 |
Vote de subvention exceptionnelle pour l'ASCDTS |
41-2034 |
Approbation de la programmation 2025 du Contrat de Ville |
41-2035 |
Programmation 2025 du Contrat de ville Vote de subventions |
41-2036 |
Approbation de la Convention cadre pluriannuelle 2025-2027 relative au renouvellement du label de la Cite éducative QPV |
41-2037 |
Approbation du plan de financement de la programmation 2025 de la Cite éducative de Bois d'Olives |
41-2038 |
Cite éducative de Bois d'Olives Vote de subventions aux associations |
41-2039 |
Contrat Engagement quartiers 2030 |
41-2040 |
Programmation d'activités périscolaires éducatives dans les écoles de Saint-Pierre |
41-2041 |
Attribution de subvention a l'Association Sportive des Handicapes Physiques du Sud |
41-2042 |
Politique du handicap plan d'actions 2025 |
41-2043 |
Vote de subvention aux Clubs 3eme Age |
41-2044 |
Vote de subvention 2025 a la MSP (Maison de Sante Pluridisciplinaire |
41-2045 |
Compte-rendu des décisions prises par le maire au titre de l'article L.2122-22 |