Séance du 23 octobre 2023

Le procès-verbal de séance :

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AR Proces-verbal 20230905.PDF

La liste des délibérations:

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LISTE DES DELIBERATIONS A PUBLIER.pdf

Les actes : 

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29-1297 approbation du PV.PDF

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29-1298 Mission d'Elue - Madame Marie Line BRINDON.PDF

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29-1299 Mission d'Elu - Monsieur Olivier NARIA.PDF

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29-1300 Mission d'Elue - Madame GOBALOU ERAMBRANPOULLE Virginie.PDF

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29-1301 Affaire fixant les rations de promotions.PDF

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29-1302 Affaire relative au rapport de situation en matiere d'egalite Femmes-Hommes.PDF

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29-1303 Mise a disposition de trois (3)agents titulaires aupres du Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Pierre.PDF

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29-1304 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs.PDF

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29-1305 Surveillance et gardiennage de la mediatheque Angelo Lauret a Grands Bois - Protocole d'accord transactionnel avec la SARL Papangue Protection.PDF

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29-1306 Basse Terre - Mise a disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre a l'Association HIBISCUS.PDF

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29-1307 Bois d'Olives - Autorisation a donner a l'EPFR pour la passation d'une convention d'occupation precaire du bien cadastre IE n.1830.PDF

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29-1308 Bois d'Olives (PNRU2) - Convention opérationnelle d'acquisition foncière n°16 23 04 à passer entre la Commune de Saint-Pierre.pdf

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29-1309 Vote de subvention a l'Association Des Amis de la Mer.PDF

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29-1310 Vote de subvention aux Associations.PDF

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29-1311 Vote de subvention aux Clubs de 3 eme Age.PDF

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29-1312 Subvention a l'association Simangavol.PDF

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29-1313 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.PDF

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29-1314 Autorisation d'adhesion a la centrale d'achats du RESAH.PDF

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29-1315 Compte de gestion du tresorier municipal pour l'exercice 2023 de cloture du budget annexe des pompes funebres.PDF

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29-1316 Compte administratif pour l'exercice 2023 de cloture du budget annexe des pompes funebres.PDF

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29-1317 Budget Supplementaire de la commune pour l'exercice 2023- Budget principal et budgets annexes.PDF

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29-1318 Admission en non-valeur - Taxes et produits irrecouvrables.PDF

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29-1319 Rapport sur la situation en matiere de developpement durable pour l'annee 2023.PDF

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29-1320 Orientations budgetaires 2024.PDF

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29-1322 Avenant n.11 a la convention de transfert n.632011 du 22122011 de la maitrise d'ouvrage en matiere d'electrification rurale au SIDELEC Reunion - Bilan d'operation.PDF

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29-1323 Rapport annuel du mandataire de la Commune de Saint-Pierre, administrateur de la SPL Grand Sud au titre de l'exercice 2022.PDF

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29-1324 Projet de convention de concours technique avec la Societe d'Amenagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER) de la Reunion.PDF

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29-1325 Rapport annuel du mandataire de la Commune de Saint-Pierre, membre de la SPL EDDEN au titre de l'exercice 2022.PDF

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29-1326 Retrait du patrimoine communal de materiels electriques vetustes.PDF

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29-1327 Cession d'un vehicule a la compagnie d'assurance de la collectivite.PDF

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29-1328 Retrait du patrimoine de vehicules communaux et mise en destruction.PDF

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29-1329 Enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale pour les opérations de mise en sécurité (Dragage.pdf

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29-1330 Creation de parkings publics souterrains dans le cadre de la construction du centre administratif - Approbation du plan de financement previsionne.PDF

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29-1331 Amenagement Centre Bourg de la ravine des cabris.pdf

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29-1332 Curage du reseau d'eau pluviale de la commune de Saint-Pierre - attribution des marches d'entretien lots 1 et 2.PDF

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29-1333 Acquisition de materiels de manifestation et de materiels electoraux - lot 2 (3eme procedure.PDF

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29-1334 Acquisition de materiels et materiaux pour les operations en regie - Lots 13, 14 et 15 (Relance.PDF

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29-1336 Construction d'un centre aqualoisirs et salles d'arts martiaux a Saint-Pierre - Avenant n.1 au lot n.1 entreprise SBTPC - Terrassements generaux - VRD.PDF

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29-1337 Construction d'un centre aqualoisirs et salles d'arts martiaux à Saint-Pierre - Avenant.pdf

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29-1338 Construction d'un centre aqualoisirs et salles d'arts martiaux a Saint-Pierre - Avenant n.1 au lot n.4 entreprise TUNZINI - Ventilation - Climatisation - Chauffage.PDF

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29-1339 Construction d'un centre aqualoisirs et salles d'arts martiaux a Saint-Pierre - Avenant n.1 au lot n.5 Groupement A etT EUROPE.PDF

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29-1340 Construction d'un centre aqualoisirs et salles d'arts martiaux a Saint-Pierre - Avenant n.1 au lot n.7 entreprise SAPEF - Espaces verts - Plantations.PDF

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29-1341 Construction d'une cuisine centrale a Grands-Bois - Avenant n.4 du groupement de maitrise d'ouvrage mandatee.PDF

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29-1342 Mission de maitrise doeuvre.PDF

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29-1343 Reparation mecanique des poids lourds municipaux - Autorisation de signature de l'accord-cadre.PDF

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29-1344 Fourniture d'agregats, d'emulsion de bitume et d'enrobe routier pour la Commune de Saint-Pierre.PDF

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29-1345 Creation d'une aire couverte au complexe sportif de Terre-Sainte - Autorisation de signature de l'avenant n.2 au lot n.2 _ BATIMENT.PDF

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29-1346 MAPA petits lots achat de denrees alimentaires - Lots 1 - 8 -24 - 61 , autorisation de signature.PDF

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29-1347 Construction d'un complexe sportif a la Ravine des Cabris - Autorisation de signature de l'avenant n.1 au lot n.1 _ Terrassement.PDF

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29-1348 Rehabilitation de l'ancienne cuisine centrale de Bois d'Olives en satellite - lot N.1 VRD - ESPACES VERTS - Marche.PDF

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29-1349 Rehabilitation de l'ancienne cuisine centrale de Bois d'Olives en cuisine satellite - Approbation de l'avenant n.1.PDF

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29-1350 Rehabilitation de l'ancienne cuisine centrale de Bois d'Olives en satellite - lot n.2 batiment - Marche de travaux - Approbation.PDF

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29-1351 NPNRU de Bois d'Olives AOO. Accord-cadre d'ingenierie urbaine relatif au projet de renouvellement urbain du quartier de Bois d'OlivesAvenant N.1.PDF

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29-1352 NPNRU de Bois d'Olives Approbation des dossiers Declaration d'Utilite Publique (DUP).PDF

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29-1353 RHI Tanambo Approbation du CRAC de cloture au 30062023.PDF

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29-1354 Jardin de formation a Bois d'Olives - Validation du plan de financement actualise.PDF

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29-1355 Demande de subvention a l'Etat au titre de la Dotation Generale de Decentralisation (DGD.PDF

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29-1356 Mise a disposition du Complexe Sportif Nelson MANDELA a l'association FRANCE ALZHEIMER.PDF

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29-1357 Renouvellement des conventions de mise a disposition de locaux communaux a usage sportif et administratif.PDF

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29-1358 Vote de subvention exceptionnelle a l'Association Sportive et Culturelle De Terre-Sainte.PDF

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29-1359 Vote d'une subvention complementaire a l'association Jeunesse Sportive Saint-Pierroise.PDF

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29-1360 Programme Action Coeur de Ville Avenant a la convention cadre pluriannuelle valant convention d'Operation de Revitalisation de Territoire (ORT).PDF

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29-1361 Programme Action Coeur de Ville Avenant n.2 a la convention cadre pluriannuelle valant convention d'Operation de Revitalisation de Territoire (ORT).PDF

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29-1362 Avenant à l'article 2 de la Convention cadre triennale de labellisation de la Cité éducative du quartier de Bois d'Olives.pdf

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29-1363 Vote de subventions aux associations inscrites dans les dispositifs ville.PDF

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29-1364 Mise a disposition de creneaux d'occupation d'une salle de la maison de quartier de Joli Fond a l'Association Judo Club Sud Reunion.PDF

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29-1365 Subvention a l'Office Central de la Cooperation a l'Ecole de la Reunion - Aires educatives annee 2023.PDF

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29-1366 Schema directeur d'amenagement lumiere de la ville de Saint-Pierre - Approbation du projet.PDF

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29-1367 Modification de la convention relative au Contrat Local de Sante.PDF

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29-1368 Compte-rendu des decisions prises par le Maire en vertu de la deliberation du Conseil Municipal du 23 mai 2020.PDF

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29-1369 Information au Conseil Municipal - Decisions prises dans le cadre des delegations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT.PDF