Séance du 19 mai 2026

Procès verbal

PVProcès verbal de la séance du 15 avril 2026

Ordre du jour

ODJOrdre du jour de la séance du 19 mai 2026

Liste des délibérations

ListeListe des délibérations de la séance du 19 mai 2026

 

Les actes

3-28     Approbation du procès-verbal de la séance du 15 Avril 2026
3-29  Agence Départementale pour l'Information sur le Logement ADIL Désignation d'un(e) représentant
3-30  Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)  Désignation d'un(e) représentant
3-31    Association Technopole de la Réunion  Désignation d'un(e) représentant(e
3-32 Comite d'Ethique et d'Evaluation de la Vidéoprotection - désignation des représentant(e)s de la Commune
3-33 Commission ad'hoce l'attribution des lots de la ZAE ZI n.4 a Saint-Pierre  Désignation des représentants
3-34 Commission Communale des Impôts Directs CCID
3-35 Commission InterCommunale des Impôts Directs (CIID)  désignation des représentant(e)s de la commune
3-36 Commission de Suivi de Site - Désignation des représentant (e) de la Commune de Saint-Pierre
3-37 Commission d'Elaboration du Schéma d'Aménagement Régional (CESAR)  Désignation  représentant
3-38 Commission Locale de l'Eau (CLE) - Désignation d'un(e) représentant(e) de la Commune
3-39Commission Locale d'Evaluation Charges Transférées (CLECT)  Election des représentants
3-40 Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols  Désignation représentant
3-41 Conseils d'Administration des Collèges et Lycées  Désignation d'un (e ) représentant (e ) par Etablissement
3-42 Délègue a la Défense  Désignation d'un(e) représentant(e) de la Commune
3-43 SEM Marche de Gros - Conseil d'Administration Désignation d'un (e) représentant
3-44 GIP (Groupement d'Intérêt Public ) Centre Sécurité Requin - Désignation des représentants
3-45 Parc National de la Réunion  Désignation d'un (e ) représentant
3-46 Société Publique Locale (SPL) Energies Réunion - Désignation d'un(e) représentant
3-47 Société Publique Locale d'Aménagement SPL Avenir Réunion  Désignation des représentant(e)s permanent(e)s au Conseil d'Administration et aux assemblées générales ordinaires extra
3-48 Société Publique Locale d'Aménagement SPL MARAINA  Désignation de  représentant (e)
3-49 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
3-50 Société d'Equipement du Département de la Réunion (SEDRE)  Désignation d'un (e) représentant
3-51 Comite communal consultatif pour la scolarisation des enfants de moins de trois ans - Désignation de représentant (e)s
3-52 CEREMA (Centre d'etudes et d'expertise sur les
3-53 Commission communale pour l'accessibilité - désignation de trois représentant(e)
3-54 CPTS (Communauté Professionnelle Territoriale de Sante) Australe  Désignation d'un(e) représentant(e
3-55 Centre-Ville  Copropriété Epicea - Association Syndicale Libre Epicéa - Désignation d'un(e) représentant
3-56 Centre-Ville  Copropriété Mondeo - Syndic de copropriété  Désignation d'un(e) représentant(e) de la Commune
3-57 Centre-Ville  Copropriété Résidence Leblond - Syndic de copropriété  Désignation d'un(e) représentant(e) de la Commune
3-58 ZAC BANK  Copropriété Résidence Daturas - Syndic copropriété  Désignation d'un(e) représentant
3-59 Ravine Blanche  Copropriété Résidence Les ouettes
3-60 Adhésion a la mission d'inspection en matière de sante et sécurité au travail du Centre de gestion (ACFI
3-61 Fixation du nombre de représentants appelés a CST FSSCT
3-62 Suppression de l'emploi permanent de Directeur(trice) de la Communication
3-63 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
3-64 Affaire portant création d'un emploi permanent de Charge de la Commande Publique
3-65 Garantie d'emprunt accordée a la SODEGIS par la Caisse des Dépôts de logements sociaux de  La Vallée
3-66 Etude de préfiguration d'un Tiers-Lieu - Vote de subvention a l'association Emergence OI
3-67 Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées de la CIVIS  Cilaos
3-68 SPL Energies Réunion (ex-horizon)   Modification de l'objet social éduction du nombre de sièges d'administrateurs
3-69 Exonération annuelle des taxes et redevances portuaires au profit de l'Association des Femmes de Marins Pécheurs (AFEMAR
3-70 Exonération annuelle des taxes et redevances portuaires au profit de l'Association Nautique de Saint-Pierre (ANSP
3-71Renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire consentie au Service Départemental d'Incendie et de Secours de La Réunion (SDIS) et exonération
3-72 Aires Educatives marines et terrestres vote de subvention a l'Office Central Coopération a l'Ecole de la Réunion (OCCE
3-73 Association DOJO Club Isis  Aide en nature - Journée mondiale de la sante 2026
3-74 Adhésion de la Commune de Saint-Pierre à l'Association des Villes Universitaires de France
3-75 Politique du handicap  plan d'action 2026
3-76 Dispositif Micro-folie - Approbation du financement d'un poste d'adulte relais a l'association Praxitele
3-77 Vote de  subventions aux associations inscrites dans les dispositifs Ville
3-78Vote de subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour le financement des postes d'éducateurs
3-79 Approbation de la convention de partenariat la Commune l'association Globice Réunion laFet Balen 2026
3-80 Exposition NATURE  LA BIODIVERSITE DANS TOUS SES ETATS Accueil et installation
3-81 Dispositif Micro-Folie  acquisition complémentaire du matériel mise en place d'un groupement de commande
3-82 Aides financières aux associations sportives - Déplacements aux différents championnats de France
3-83 Mise a disposition des équipements sportifs a l'association AMADR
3-84 Vote de subventions aux associations sportives pour l'année 2026
3-85 Bois d'Olives - Espace Coworking Associatif - Mise a disposition de locaux administratifs
3-86 Aménagement de la cour de l'école primaire Evariste de Parny - Approbation du plan de financement prévisionnel
3-87Réhabilitation de la cuisine et réfectoire de l'école Simone de Beauvoir a la Ravine des Cabris - Approbation du plan de financement prévisionnel
3-88 Construction du Centre Administratif de Saint-Pierre - Approbation du plan de financement prévisionnel
3-89 Retrait du patrimoine et destruction
3-90 Vote de subvention 2026 a la MSP (Maison de Sante Pluridisciplinaire) Les Bambous dans le cadre de la prévention - sante
3-91 Vote de subvention a l'association REUNIR dans le cadre de la prévention - sante
3-92 Vote de subvention a l'association Prevention Réunion Education Vers (PREV)
3-93 Vote de subvention aux associations
3-94 Acquisition de biens mobiliers pour les services administratifs de la Ville de Saint-Pierre (Lots n.1 a 3)- Approbation des marches
3-95 Réalisation du centre administratif de la Ville de Saint Pierre - lot n.2 relatif au marche de gros œuvre étanchéité revêtements durs espaces verts
3-96 Réalisation du centre administratif de la Ville de Saint Pierre - lot n.9 relatif au marche de plomberie, climatisation, ventilation et désenfumage -avenant 2
3-97 Prestations de nettoyage des écoles publiques de la ville de Saint-Pierre - Avenant n.1 aux lots n.1 Ecoles de Saint-Pierre 1 et n.2 Ecoles de Saint-Pierre 2
3-98 Intégration du prolongement du chemin de la Vallée dans le domaine public communal
3-99 Bois d'Olives  Convention opérationnelle d'acquisition foncière n16 24 13  l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPFR)  IE 552
3-100    Bois d'Olives  Convention opérationnelle d'acquisition foncière n16 24 13  et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPFR) IE 900
3-101 Centre-Ville  Convention de mise a disposition temporaire bien cadastre section DS n926 situe rue Caumont par Mme AH SING Marie Jocelyne épouse WU-TIU-YEN (usufruitière)
3-102 Centre-Ville  Convention de mise a disposition temporaire du bien cadastre section DS n.927 situe rue Caumont par Mme AH SING Marie Jocelyne épouse WU-TIU-YEN (usufruitière)
3-103  Mont-Vert les Bas  Convention d'occupation du bien cadastre section EW n.716 partie par la Commune de Saint-Pierrela Societe Towerco Reunion Mayotte (TORM) - Avenant n1
3-104  Terre-Sainte  Convention de mise disposition du bien cadastre section EK n.169 par la Commune de Saint-Pierre l'Association Solidaire Pour Mieux Vivre (ASPMV)
3-105  Terre Sainte  Cession d'un foncier cadastre section EK n166 partie a Monsieur ABOUQUIR Johan
3-106      Compte-rendu des decisions prises par le Maire au titre de l'article L.2122-22 du Code general des Collectivites territoriales
3-107   Delegations du Conseil Municipal au Maire Article L.2122-22 du CGCT  Informations Conseil Municipal