Séance du 22 octobre 2025

Procès verbal de séance

Procès verbal   Procès-verbal de la séance du 26 août 2025

Liste des délibérations

Liste Liste des délibérations de la séance du 22 octobre 2025

Les actes

42-2046 Approbation procès-verbal du 26 aout 2025
42-2047 Pierrefonds Village Convention opérationnelle EPFR
42-2048 Basse Terre - Convention de mise a disposition d'un bien cadastre section IM n.315
42-2049 Ravine des Cabris - Convention de mise a disposition d'un bien cadastre section HP n.643 
42-2050 Ravine Blanche - Convention de mise a disposition d'un bien cadastre section DO n.276 partie
42-2051 Ravine Blanche Front de Mer - Convention de mise a disposition d'un bien cadastre section DM
42-2052 Casernes Groupe d'habitation Casernes (LTS) - Vente du bien cadastre section DY n.416
42-2053 Ravine des Cabris Groupe d'habitation Les Manguiers (LTS) - PASSEREL
42-2054 Affaire modifiant le tableau des ratios de promotion pour les avancements de grade
42-2055 Affaire N.32-1484 délibération du 25 avril 2024 fixant le régime des primes 
42-2056 Actualisation du répertoire des métiers de la Ville de Saint-Pierre
42-2057 Politique de la ville - modification de la délibération du 24-09-2015 - affaire n. 13-608
42-2058 Formation des élus
42-2059 Rapport annuel 2025 sur l'égalité Femmes - Hommes
42-2060 Contrat de prestations intégrées entre la SPL EDDEN et la Commune de Saint-Pierre
42-2061 Vote de subventions aux associations
42-2062 Vote de subventions aux associations
42-2063 Vote d'une subvention complémentaire au Comite des Oeuvres Sociales du Personnel
42-2064 Vote de subvention a l'Association des Amis de la Mer
42-2065 Budget Supplémentaire de la commune pour l'exercice 2025
42-2066 Admission en non-valeur - Taxes et produits irrecouvrables
42-2067 CCAS  subvention complémentaire de fonctionnement 2025
42-2068 Remise gracieuse sur créances relatives aux redevances d'occupation du domaine public
42-2069 Aides aux familles a l'accession sociale a la propriété dans le parc des LTS communaux
42-2070 Vote d'une subvention d'investissement en faveur du Centre Communal d'Action Sociale
42-2071 Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l'année 2025
42-2072 Convention entre la SEMITTEL et la Ville de Saint-Pierre pour la sécurisation 
42-2073 Charte Commune bilingue
42-2074 Orientations budgétaires 2026
42-2075 Rapport annuel du mandataire de la Commune de Saint-Pierrede la SPL Grand Sud
42-2076 Réalisation d'un cimetière a la Ligne Paradis 
42-2077 Réhabilitation des équipements sportifs de la Ligne des Bambous et aménagement d'un espace
42-2078 Réhabilitation du stade Leonus Benard a Casernes 
42-2079 Renaturation des hauts, de certains espaces urbains et de l'arrière plage des Jardins
42-2080 Zac du Mail - Approbation du Crac 2024 et de l'avenant N.14  CPA
42-2081 Condé concession - Zone AU28- Lotissement Communal chemin Narinsamy
42-2082 Opération d'aménagement RHS Chemin Rangama 
42-2083 Approbation de la convention de partenariat Sites Pilotes
42-2084 Bourse d'aide a la création - soutien a l'artiste Carole JAMIN
42-2085 Organisation des festivités du DIPAVALI 2025
42-2086 Renouvellement du contrat de partenariat avec la SARL Quick-Studio 2026-2028 
42-2087 Ville de Saint-Pierre  candidature au label Ville d'Art et d'Histoire
42-2088 Bourse d'aide a la création  projet éditorial 45 ans de ZISKAKAN
42-2089 Logistique des manifestations publiques- Lot 4 location de chapiteaux et accessoires
42-2090 Mise a la reforme d'un massicot hors d'usage
42-2091 Vote de subventions complémentaires aux associations sportives
42-2092 Vote de subventions exceptionnelles pour des évènements sportifs
42-2093 Annulation de la convention de mise a disposition d'un local 
42-2094 Convention de mise a disposition de locaux a usage sportif
42-2095 Prise en charge de diverses prestations en matière de logistique pour les manifestations sportives
42-2096 Soutien aux initiatives des associations - Vote de subventions
42-2097 Cite Educative de Bois d'Olives Vote de subventions aux associations pour la programmation
42-2098 Approbation de la convention partenariale pour le fonctionnement des classes passerelles 
42-2099 Approbation du renouvellement de l'Atelier Chantier d'Insertion (A.C.I) numerique 
42-2100 Programmation 2025 du Contrat de ville - Vote de subventions
42-2101 Attribution de subvention a l'Association Les Handicapables de La Réunion
42-2102 Attribution Subvention a l'Association GROUPE D'ENTRAIDE MUTUELLE de Saint-Pierre (GEM sud)
42-2103 Attribution de subvention a l'Association GEM REVEIL
42-2104 Portant modification du montant de la subvention pour la mise en oeuvre du dispositif
42-2105 Vote de subvention au CCAS de Saint-Pierre dans le cadre de la politique de prévention
42-2106 Acquisition de livres non scolaires, de documents imprimes, de documents sonores, audiovisuels
42-2107 Acquisition de véhicules communaux via la centrale d'achats CADI et reprise d'anciens véhicules
42-2108 Marche de fourniture de carburant - Autorisation de signature
42-2109 Marche de location d'engins
42-2110 Normalisation et actualisation de l'infrastructure du SI - Lots 1,2,3,4
42-2111 Réhabilitation de l'église de Saint Augustin lot n.1 Travaux  préparatoires démolition
42-2112 Réhabilitation de l'église de Saint Augustin lot n.5 Fluides - Autorisation de signature
42-2113 Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives cahiers numéro 1 et 2
42-2114 Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT