| 43/2115 |
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 Octobre 2025 |
| 43/2116 |
Terre-Sainte - Déclassement d'emprises de voie dénommée rue des Tisserins au droit des parcelles cadastrées sections EM n°223 et EM n°224. |
| 43/2117 |
Bois d'Olives - Autorisation à donner à l'EPFR pour la passation d'une convention d'occupation précaire du bien cadastré IE n°1830 partie à la SEMITTEL pour l'installation de Vélo Libre-Service Altervélo - Fixation de la redevance. |
| 43/2118 |
Bois d'Olives - Chantier d'Insertion : Convention de mise à disposition du bien cadastré section IE n°29 par la Commune de Saint-Pierre à l'Association pour le Développement d'Insertion de la Ravine des Cabris - Fixation de la redevance. |
| 43/2119 |
Bois d'Olives : Convention de mise à disposition du bien cadastré section IE n°1854 par la Commune de Saint-Pierre à l'Ecole des Métiers d'Accompagnement de la Personne de l'Océan Indien d'Enseignement Supérieur (EMAP OI) - Fixation de la redevance. |
| 43/2120 |
Bois d'Olives : Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 25 12 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section IE n°552. |
| 43/2121 |
Bois d'Olives : Convention opérationnelle d'acquisition foncière n°16 22 03 passée entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour le terrain communal cadastré section IE n°483 - Avenant n°1. |
| 43/2122 |
Centre-Ville : Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 25 13 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section DV n°95. |
| 43/2123 |
Bois d'Olives : Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 25 11 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section IE n°66. |
| 43/2124 |
Centre-Ville : Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 25 10 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section DV n°94. |
| 43/2125 |
Ligne des Bambous - Autorisation à donner à l'EPFR pour la passation d'une convention de mise à disposition du bien cadastré section CZ n°759 partie au profit de SIDELEC - Fixation de la redevance. |
| 43/2126 |
Mont-Vert les Hauts (Chantier d'Insertion) : Convention de mise à disposition d'un foncier par la Commune de Saint-Pierre à l'Association FEKLER (anciennement AAPEJ) - Fixation de la redevance. |
| 43/2127 |
Terre-Sainte : Convention de passage de canalisation d'eau à consentir par la Commune de Saint-Pierre à l'Association Culturelle GUAN DI - Fixation de la redevance. |
| 43/2128 |
Ravine des Cabris - Convention de servitude à consentir par la Commune de Saint-Pierre à EDF Réunion sur les bien cadastré section IA n°1474 partie - Fixation de la redevance. |
| 43/2129 |
Ravine des Cabris - Convention de servitude à consentir par la Commune de Saint-Pierre à EDF Réunion sur les biens cadastrés section IA n°1464 partie et IA n°1864 partie - Fixation de la redevance. |
| 43/2130 |
Grands-Bois : Convention de servitudes à consentir par la Commune de Saint-Pierre à EDF Réunion sur le bien cadastré ES n°458 partie - Fixation de la redevance. |
| 43/2131 |
Groupe d'habitation Casernes (LTS) - Vente du bien cadastré section DY n°381 à Mme SAMARIA Marie Claretta épouse PIQUET. |
| 43/2132 |
Groupe d'habitation Les Manguiers (LTS) - Vente du bien cadastré section HV n°336 à Madame BRET Marie Thérèse. |
| 43/2133 |
Groupe d'habitation Hyacinthe (LTS) - Vente du bien cadastré section ES n°1202 à Monsieur et Madame VELLAYOUDOM CONERICAONDIN Ariste et Marie Noëlle Christiane. |
| 43/2134 |
Terre-Sainte Groupe d'habitation Citernes 1 (LTS) - Vente du bien cadastré section EN n°460 à Madame GARDEBIEN Marista Augusta. |
| 43/2135 |
Terre-Sainte - Cession des emprises cadastrées section EM n°452 partie et EM n°616 partie à la SCI CAP AZUR. |
| 43/2136 |
Terre-Sainte - Cession d'une emprise cadastrée section EN n°1218 à la SAS PROGAMA. |
| 43/2137 |
Terre-Sainte - Convention de mise à disposition par la Commune de Saint-Pierre à l'Association des Femmes des Marins Pêcheurs de Saint-Pierre du bien cadastré section EL n°532 - Fixation de la redevance. |
| 43/2138 |
Centre-Ville - Déclassement de l'unité foncière cadastrée section DW n°184 et n°288 située rue Augustin Archambaud et rue des Bons Enfants. |
| 43/2139 |
Centre-Ville - Cession des biens cadastrés section DW n°184 et DW n°288 à la SAS CANONVILLE. |
| 43/2140 |
Déclaration d'intérêt communautaire de l'ancienne usine de Pierrefonds. |
| 43/2141 |
Budget Primitif de la Commune pour l'exercice 2026 - Budget principal et budgets annexes. |
| 43/2142 |
Autorisations de programmes et crédits de paiements - Exercice 2026. |
| 43/2143 |
CCAS et Caisse des Ecoles : subvention de fonctionnement 2026. |
| 43/2144 |
Tableau des effectifs 2026. |
| 43/2145 |
Accueil de volontaires dans le cadre du Service Civique pour le renouvellement de l'agrément. |
| 43/2146 |
Affaire relative au Rapport Social Unique de la Commune de Saint-Pierre : Prend Acte. |
| 43/2147 |
Mise en place de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) - Choix du contrat labellisé. |
| 43/2148 |
Indemnisation de dégâts occasionnés aux véhicules-automobiles au titre du contrat d'assurance « Responsabilité Civile et ses risques annexes ». |
| 43/2149 |
Indemnisation de dégâts occasionnés aux véhicules-automobiles au titre du contrat d'assurance « Responsabilité Civile et ses risques annexes ». |
| 43/2150 |
Affaire portant création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité. |
| 43/2151 |
Vote de subventions aux associations. |
| 43/2152 |
Vote de Subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de la Réunion (Section Jeunes). |
| 43/2153 |
Vote de subvention au Comité des Oeuvres Sociales des Services Municipaux de la Ville de Saint-Pierre - Année 2026. |
| 43/2154 |
Mise à disposition du parking attenant aux Calbanons de la Cafrine à Grands-Bois (Association des Producteurs Fermiers du Grand-Sud) - Année 2026. |
| 43/2155 |
Subvention aux associations pour le financement de l'emploi. |
| 43/2156 |
Société d'Exploitation Hôtelière des Casinos du Sud (SEHCS) : Présentation du rapport annuel d'activité 2024-2025. |
| 43/2157 |
Société Publique Locale d'Optimisation des Politiques Urbaines du Sud (OPUS) : rapport annuel d'activité 2024 des marchés de plein air de Saint-Pierre. |
| 43/2158 |
Société Publique Locale d'Optimisation des Politiques Urbaines du Sud : rapport annuel d'activité 2024 du port de plaisance Lislet GEOFFROY. |
| 43/2159 |
Fixation des tarifs des droits de place des marchés de plein air de Saint-Pierre. |
| 43/2160 |
Grille tarifaire 2026 du port de plaisance Lislet GEOFFROY. |
| 43/2161 |
Adoption d'une convention d'objectifs et de moyens pour la production de glace au port de plaisance Lislet GEOFFROY avec le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CRPMEM) de La Réunion. |
| 43/2162 |
Société d'Exploitation Hôtelière des Casinos du Sud - Information sur le budget animation de la DSP Casino pour l'exercice 2024-2025 |
| 43/2163 |
Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détails à Saint-Pierre pour l'année 2026. |
| 43/2164 |
Répartition des recettes des Forfaits Post Stationnement. |
| 43/2165 |
Bassin Plat - Acquisition foncière d'une emprise à destination de voirie sur la parcelle cadastrée section EI n°1239. |
| 43/2166 |
Bassin Martin - Intégration d'une partie de la voie dit chemin des Merisiers dans la voirie communale. |
| 43/2167 |
Travaux de rénovation de la jetée Est et étude de faisabilité de l'aménagement des abords de la rive gauche de l'avant -port de la commune de Saint-Pierre - Compte rendu annuel d'activité - Approbation. |
| 43/2168 |
Bois d'Olives - Intégration du prolongement de l'impasse Plateau Lièvres dans le domaine public communal. |
| 43/2169 |
Pierrefonds - Acquisition des emprises foncières représentant les espaces communs du groupe d'habitation Le domaine de la Vallée. |
| 43/2170 |
Ravine des Cabris - Intégration de la voie dénommée "Chemin du Bonheur" dans la voirie communale. |
| 43/2171 |
Ravine des Cabris - Intégration de la voie dénommée allée des Caramboles. |
| 43/2172 |
Basse Terre - Casernes : Mise en oeuvre de la procédure de transfert d'office de diverses voies et équipements communs. |
| 43/2173 |
Acquisition de véhicules communaux par la centrale d'achats CADI - Reprise de véhicules par la société Automobiles Réunion. |
| 43/2174 |
Mise à la réforme et destruction de motos communales vétustes. |
| 43/2175 |
Mise à la réforme et destruction d'un véhicule communal - Moto scooter HONDA 125 immatriculée GV-915-KB. |
| 43/2176 |
Avenant n° 2 au contrat pour l'entretien, la maintenance et la fourniture de consommables pour les toilettes publiques payantes de la Ville de Saint-Pierre. |
| 43/2177 |
Convention conclue avec le Parc National portant sur le Plan Paysage et la pollution lumineuse en lien avec les jours de nuit. |
| 43/2178 |
Piétonisation et requalification de l'espace public autour du centre administratif - Approbation du plan de financement prévisionnel. |
| 43/2179 |
Avenant n°13 à la convention de transfert n°63/2011 du 22/12/2011 de la maîtrise d'ouvrage en matière d'électrification rurale au SIDELEC Réunion. |
| 43/2180 |
Construction du centre administratif de Saint-Pierre - Approbation du plan de financement prévisionnel. |
| 43/2181 |
Travaux de sécurisation de l'accès au port Lislet Geoffroy de la Commune de Saint-Pierre - Compte rendu d'activité de la SPL Maraina, année 2024 - Approbation. |
| 43/2182 |
Approbation de la Convention de Co-Maîtrise d'Ouvrage (Co-Moa) relative à la réalisation de l'Échangeur ZI 4 à Saint-Pierre, engageant la Commune dans le partenariat avec la Région Réunion et la CIVIS. |
| 43/2183 |
CAUE : Approbation de la convention 2026 de la mission d'accompagnement. |
| 43/2184 |
Opération Programmée de l'Habitat (OPAH -RU du grand centre-ville) -Convention signée entre la Ville de Saint Pierre, l'ANAH, la CIVIS et Action Logement Services : Approbation de l'avenant N°1. |
| 43/2185 |
Zac Cap austral : ilot B - approbation du cahier des charges de cession de terrain et de son annexe. |
| 43/2186 |
RHS chemin Rangama - mandat SEDRE- approbation du compte rendu annuel au mandant arrété au 31/12/2024. |
| 43/2187 |
ZAC de Bois d'Olives » : Approbation du Compte Rendu Annuel de clôture à la Collectivité (C.R.A.C.) au 31 Octobre 2025 de la Convention Publique d'Aménagement présenté par la SEMADER. |
| 43/2188 |
ZAC OI : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31/07/2025 (CRAC DE CLOTURE) de l'aménageur SEMADER. |
| 43/2189 |
ZAC Pierrefonds Village : Clôture du mandat d'études passé avec la SPL Grand Sud. |
| 43/2190 |
Attribution de subvention à la Compagnie NEKTAR pour l'année 2025. |
| 43/2191 |
Attribution de subvention à l'association KOMIDI pour l'année 2026. |
| 43/2192 |
Attribution de subvention à l'association LALANBIK- Centre de Développement Chorégraphique National océan Indien pour l'année 2025. |
| 43/2193 |
Attribution de subvention à l'association PANTHERES CLUB pour l'année 2026. |
| 43/2194 |
Atelier de musique : reconduction du dispositif "6 cordes au bout des doigts" pour la période 2025/2028. |
| 43/2195 |
Convention de parrainage de la 22ème édition du Sakifo Musik Festival du 5 au 7 juin 2026. |
| 43/2196 |
Vote de subventions de fonctionnement aux associations sportives. |
| 43/2197 |
Vote de subvention exceptionnelle aux associations sportives. |
| 43/2198 |
Vote de subvention au Club Pétanque de la Saint-Pierroise. |
| 43/2199 |
Vote de subvention complémentaire aux associations sportives de Saint-Pierre. |
| 43/2200 |
Validation de l'avenant n°3 à la Convention d'Objectifs et de Moyens pour le Volley Ball de Saint-Pierre. |
| 43/2201 |
Ligne des Bambous - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un local entre la Commune de Saint-Pierre et l'Association Air Trois Air. |
| 43/2202 |
Programmation 2025 du Contrat de ville - Vote de subventions. |
| 43/2203 |
Vote de subventions aux associations inscrites dans les Dispositifs Ville. |
| 43/2204 |
Mission de coordination et d'assistance technique du CAUE auprès de la Commission Communale pour l'Accessibilité. |
| 43/2205 |
Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité - au titre de l'exercice 2024. |
| 43/2206 |
Avenant n°6 à la Convention d'expérimentation du dispositif « petits déjeuners » dans les écoles de la commune de Saint-Pierre - Année 2026. |
| 43/2207 |
Convention de mise a disposition d'un local à l'association SOLIHA REUNION. |
| 43/2208 |
Location d'engins de chantier - Délibération portant modification de la délibération n°42/2109 du 22 octobre 2025. |
| 43/2209 |
Marché de fourniture de pièces détachées pour les véhicules, poids lourds et engins - Lots n°1 à 3 ». |
| 43/2210 |
Marché d'acquisition et livraison de matériels et matériaux pour les opérations en régie - Autorisation de signature des lots n°1 à 19. |
| 43/2211 |
Concours restreint de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une école provisoire sur le complexe sportif de Terre-Sainte- Désignation du lauréat du concours de Maîtrise d'oeuvre. |
| 43/2212 |
Construction d'une cuisine centrale à Grands-Bois - Avenant n°5 du groupement de maîtrise d'ouvrage mandatée portant sur l'actualisation de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération. |
| 43/2213 |
Maintenance des ascenseurs et monte-charges - Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché. |
| 43/2214 |
Marché d'acquisition et pose de brasseurs d'air. |
| 43/2215 |
Marché d'élagage et abattage d'arbres sur le territoire de la Commune de Saint-Pierre. |
| 43/2216 |
Réalisation du centre administratif de la Ville de Saint Pierre - lot n°3 relatif au marché de charpente, couverture et bardage - Autorisation de signature de l'avenant n°2. |
| 43/2217 |
Réalisation du centre administratif de la Ville de Saint Pierre - lot n°4 relatif au marché de métallerie - Autorisation de signature de l'avenant n°2. |
| 43/2218 |
Réalisation du centre administratif de la Ville de Saint Pierre - lot n°5 relatif au marché de menuiseries extérieures aluminium et brise soleil - Autorisation de signature de l'avenant n°2. |
| 43/2219 |
Réalisation du centre administratif de la Ville de Saint Pierre - lot n°7 relatif au marché de cloisons, faux planchers et faux plafonds - Autorisation de signature de l'avenant n°2. |
| 43/2220 |
Acquisition, mise en oeuvre de système de contrôle d'accès et péage pour les parkings de la Ville de Saint-Pierre - Autorisation de signature Lots 1 et 2. |
| 43/2221 |
Réhabilitation du terrain de jeux du stade Léonus Benard aux casernes - lots n° 1 et 2 (2ème procédure) - Autorisation de signature. |
| 43/2222 |
Information au Conseil Municipal sur l'exercice de ses délégations en matière de marchés publics du 16 mai 2025 au 15 novembre 2025. Prend Acte |
| 43/2223 |
Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales. Prend Acte. |
| 43/2224 |
Motion concernant la lutte contre le narcotrafic, la santé publique et la sécurité des Réunionnais à Saint-Pierre. |
